Les néonicotinoïdes sont des substances insecticides dites systémiques utilisées en agriculture pour protéger les cultures de ravageurs, mais aussi en tant que biocides ou médicaments vétérinaires. Les produits phytopharmaceutiques contenant des substances néonicotinoïdes sont utilisés en granulés, en traitements de semences ou en pulvérisation. Aujourd’hui, cinq substances actives de la famille des néonicotinoïdes sont approuvées pour des usages phytopharmaceutiques au niveau européen. Depuis les premières autorisations de produits à base de néonicotinoïdes au début des années 1990, des inquiétudes ont été exprimées dans plusieurs pays d’Europe quant à leur possible impact sur la santé des abeilles. L’Anses contribue à l’amélioration des connaissances scientifiques dans ce domaine par ses travaux relatifs aux co-expositions des abeilles aux facteurs de stress, et de par ses missions relatives à l’évaluation des substances actives et produits phytopharmaceutiques et biocides.
Dès 2012, l’Agence recommandait d'engager une réévaluation au niveau européen des substances actives néonicotinoïdes, et de faire évoluer la réglementation européenne pour une prise en compte renforcée des impacts de ces substances sur le comportement des abeilles. Elle demandait également des données complémentaires au cadre réglementaire européen pour l’instruction des dossiers de mise sur le marché des produits. Par ailleurs, un arrêté impose en France des dispositions particulières pour réduire fortement l’exposition des abeilles aux poussières émises par les usages de semences traitées.
En 2013, l’Efsa, saisie sur trois substances néonicotinoïdes (clothianidine, imidaclopride et thiaméthoxame), a mené un travail conduisant la Commission européenne à décider un moratoire visant à interdire l’utilisation des produits phytopharmaceutiques à base de thiaméthoxame, clothianidine, imidaclopride, pour certains usages, dans l’attente de la réévaluation de ces substances actives. Ce moratoire conduit à l’interdiction du traitement des semences et des sols pour les cultures attractives pour les abeilles (sauf cultures sous serre et céréales d’hiver), ainsi qu’à l’interdiction des traitements foliaires pour les cultures qui attirent les abeilles (à l’exception des cultures sous serre ou après floraison).
Dans la logique des actions de préservation des pollinisateurs et de la biodiversité engagées par la France au niveau européen, l'Anses a été saisie par les ministres en charge de l’écologie, de l’agriculture et de la santé pour participer activement aux travaux d’expertise européens sur la réévaluation des substances actives. Dans un avis publié en janvier 2016, l’Agence rappelait le cadre de l’évaluation européenne des substances actives de la famille des néonicotinoïdes et de l’évaluation nationale des produits phytopharmaceutiques les contenant, et préconisait le renforcement des conditions d’utilisation des produits contenant les substances actives clothianidine, thiaméthoxame et imidaclopride pour tous les usages pour lesquels subsiste une incertitude importante. Elle mettait l’accent sur l’importance du choix des cultures succédant aux cultures traitées et préconisait de privilégier la plantation de cultures non attractives pour les pollinisateurs à la suite d’une culture dont les semences ont été traitées par des néonicotinoïdes.
Par ailleurs, la loi "Pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages" du 8 août 2016 (article 125) prévoit l’interdiction des produits phytopharmaceutiques contenant des substances actives de la famille des néonicotinoïdes, ainsi que des semences traitées avec ces produits à compter du 1er septembre 2018. La loi prévoit également que des dérogations pourront être accordées jusqu’au 1er juillet 2020 sur la base d’un bilan établi par l’Anses, qui compare les bénéfices et les risques liés aux usages de ces produits avec ceux de produits de substitution ou de méthodes alternatives. La loi stipule que ce bilan porte sur les impacts sur l’environnement, notamment sur les pollinisateurs, sur la santé publique et sur l’activité agricole.
Dans ce contexte, l’Anses a été saisie en mars 2016 par le Ministère en charge de l’Agriculture afin de réaliser une évaluation mettant en balance les risques et les intérêts agronomiques des préparations phytopharmaceutiques à base de néonicotinoïdes et de leurs alternatives chimiques et non chimiques. Aucune méthodologie validée n’existait alors pour identifier ces alternatives et permettre la comparaison de leur efficacité et de leur opérationnalité avec celles des néonicotinoïdes. Ainsi, l’Agence a publié en mars 2017 une méthodologie permettant de répondre à cette question, validée sur une étude de cas : l’usage des néonicotinoïdes sur la cicadelle de la vigne. Cette méthodologie vise trois objectifs :
L’Anses poursuit ce travail, qui conduira à appliquer cette méthodologie à l’ensemble des usages des néonicotinoïdes et à évaluer les impacts sur la santé humaine, l’environnement, notamment les pollinisateurs, et l’activité agricole de l’ensemble des alternatives identifiées.
L’Anses a par ailleurs été saisie en avril 2016 par les ministres de la Santé et de l’Environnement et la secrétaire d’Etat à la biodiversité, afin de réaliser une expertise approfondie concernant les effets sur la santé humaine de l’ensemble des substances néonicotinoïdes autorisées à ce jour au niveau national en tant que produit phytopharmaceutique ou biocide. Cette expertise, en cours, a été étendue à l’ensemble des produits contenant des néonicotinoïdes : produits phytopharmaceutiques, biocides et médicaments vétérinaires, soit 7 substances actives.
Le Laboratoire de Sophia-Antipolis de l’Anses, laboratoire de référence sur la santé des abeilles et tête de pont du réseau des laboratoires nationaux des Etats membres de l’Union européenne travaille également sur cette thématique et développe notamment des méthodes d’analyse des résidus de produits phytopharmaceutiques et antiparasitaires dans la ruche. |
Il y a 4 jours - Le TiO2, présent dans de nombreux