Lancement d'une souscription contre l'implantation du village Oxylane à St Clément de Rivière

Lancement d'une souscription

A celles et ceux qui participent à la mobilisation contre le projet Oxylane

Souscription en ligne

 Votre signature du texte de pétition en ligne, la mobilisation de vos réseaux, vos encouragements, sont une aide irremplaçable dans le combat que nous menons contre le projet d’implantation d’un grand complexe commercial Oxylane (Décathlon) sur la commune de Saint-Clément, à la limite de plusieurs villages du nord Montpellier. Par ces actions, vous avez montré votre ferme opposition à ce projet.

Comme vous le savez, nous avons aussi à nous battre sur le terrain administratif et juridique. Notre association SOS-Lez-Environnement, en raison de son agrément départemental est considérée comme « ayant intérêt à agir » et en conséquence, habilitée à ester en justice. Nous venons donc de déposer un premier recours auprès de la Commission Nationale d’Aménagement Commercial (CNAC) suite à la décision (favorable à Oxylane) de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC). Bien que notre argumentaire ait été élaboré avec soin, nous avons jugé indispensable de confier le dossier à nos avocats. Leur compétence est irremplaçable pour lui donner forme et autorité afin de convaincre les représentants de la CNAC. Nous avons des chances non négligeables de pouvoir obtenir satisfaction auprès de cette instance. Cela s’est vérifié dans d’autres régions en particulier à Saint-Jean-de-Braye dans le Loiret, dont le recours en CNAC concernant un autre projet Oxylane vient d’être couronné de succès, avec des arguments très proches des nôtres. L’aide juridique de nos avocats a évidemment un coût, de l’ordre de 5 à 6000€, auquel une association ne peut pas faire face avec ses seuls moyens.

 C’est pourquoi nous faisons appel dès aujourd’hui à votre générosité.

 Vos dons peuvent s’effectuer de deux manières :

• Soit directement en ligne sur le site « Hello Asso » que nous avons sélectionné pour son sérieux et son expérience dans ce domaine (lien ici)¹

• Soit directement par chèque à l’ordre de « SOS Lez Environnement », en écrivant au dos le mot « OXYLANE » (envoyer les chèques à la trésorière : Françoise Hélary 1943 Boulevard de la Lironde 34980 Montferrier-sur-Lez).

Dans l’un comme dans l’autre cas, vous recevrez un reçu fiscal vous permettant une déduction de vos impôts égale à 66% de la somme versée. Ainsi, un don de 30€ ne vous coûterait en réalité que 10€ ...

Votre aide est vitale pour faire aboutir cette démarche, elle nous permettra de défendre le droit au maintien de ce terrain en zone agricole en utilisant tous les moyens que la loi met à notre disposition pour mettre un terme à ce projet dévastateur : recours engagé auprès de la CNAC, recours ultérieur auprès de la Cour d’appel administrative si Décathlon engage une procédure d’appel, et parallèlement démarche auprès du Tribunal administratif si la Mairie de Saint Clément délivre le permis d’aménager.

En vous remerciant par avance,

Association SOS Lez Environnement.

Françoise Hélary, trésorière.