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11 septembre 2015 5 11 /09 /septembre /2015 08:16

Monsanto condamné pour l’intoxication d’un agriculteur français

Le Monde | 10.09.2015 à 14h03 • Mis à jour le 10.09.2015 à 15h38 | Par Laetitia Van Eeckhout

http://www.lemonde.fr/planete/article/2015/09/10/monsanto-condamne-en-appel-pour-la-toxicite-de-son-hebrbicide-lasso_4751628_3244.html

C’est un long combat qui se termine pour Paul François, agriculteur de Bernac, en Charente, engagé depuis près de dix ans dans une bataille contre le géant américain Monsanto. Jeudi 10 septembre, la cour d’appel de Lyon lui a définitivement donné raison en concluant que la firme multinationale était responsable du préjudice qu’il a subi à la suite de l’inhalation du pesticide pour le maïs Lasso.

Monsanto avait été reconnu « responsable » en première instance, en 2012, de l’intoxication de Paul François en 2004 et condamné à « indemniser entièrement » le céréalier charentais, partiellement handicapé.

« Décision historique »

Paul François s’est félicité, lors d’une conférence de presse à Paris, jeudi, de cette « décision historique », ajoutant que « le pot de terre peut gagner contre le pot de fer ». Son avocat, François Lafforgue, a appelé à la création d’un fonds pour indemniser les victimes des pesticides.

« La reconnaissance de la responsabilité de Monsanto dans cette affaire est essentielle : les firmes qui mettent sur le marché ces produits doivent comprendre que dorénavant elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités vis-à-vis des pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leurs seront demandés, se réjouit dans un communiqué Maria Pelletier, présidente de l’ONG Générations futures. C’est une étape importante pour toutes les autres victimes des pesticides qui espèrent voir enfin confirmée la responsabilité des firmes dans la survenue des maladies qui les touchent. »

S’il refuse de passer pour une icône écologiste ou altermondialiste, ce céréalier charentais restera comme le premier en France à avoir fait condamner le géant de l’agrochimie américain. Il est en tout cas le premier à avoir rompu le silence sur les dangers des herbicides, insecticides et autres fongicides longtemps vantés.

Troubles neurologiques

La vie de cet exploitant de 47 ans à la tête de 240 hectares, longtemps affectés à la monoculture céréalière, a basculé le 27 avril 2004. Ce jour-là, voulant vérifier le nettoyage de la cuve d’un pulvérisateur, il a inhalé une forte dose de vapeurs toxiques. Pris de malaise, il a juste le temps d’expliquer ce qui vient de se produire à son épouse avant de finir aux urgences, crachant du sang : « Tout ce qui est arrivé après, je ne m’en souviens pas. »

Après cinq semaines d’arrêt, Paul François reprend son travail mais souffre d’importants problèmes d’élocution, d’absences, de maux de tête violents. A la fin de novembre 2004, il s’effondre sur le carrelage de sa maison, où ses filles le découvrent inconscient.

S’ensuit une longue période d’hospitalisation durant laquelle les médecins ont craint plus d’une fois pour sa vie, sans jamais faire le lien avec l’herbicide de Monsanto. D’examen en examen, de coma en coma, une importante défaillance au niveau cérébral a fini par être trouvée.

Aidé de sa famille, Paul François a commencé à enquêter sur le Lasso, à ses frais. Il faut attendre mai 2005 pour identifier le coupable : le monochlorobenzène, solvant répertorié comme hautement toxique et entrant à 50 % dans la composition de l’herbicide.

Depuis, Paul François vit avec une défaillance cérébrale, souffre de troubles neurologiques et doit subir une IRM tous les six mois, des lésions étant apparues au niveau du cerveau.

« L’agriculture intensive, c’était merveilleux »

A la lutte contre la maladie a succédé le combat juridique. Déjà pour faire reconnaître son intoxication comme maladie professionnelle. Un premier refus de la Mutualité sociale agricole (MSA) pousse Paul François à engager une procédure devant le tribunal des affaires sociales d’Angoulême. En novembre 2009, ce dernier condamne la MSA à admettre les conséquences de l’intoxication comme maladie professionnelle.

Cette décision est confirmée par la cour d’appel de Bordeaux, le 28 janvier 2010, affirmant la responsabilité de l’herbicide Lasso dans les problèmes de santé dont souffre l’agriculteur.

Parallèlement, dès février 2007, Paul François décide d’attaquer la firme Monsanto, car il est convaincu qu’elle connaissait les dangers du Lasso bien avant son interdiction en France, en novembre 2007. Le Lasso a en effet été interdit dès 1985 au Canada, et depuis 1992 en Belgique et au Royaume-Uni.

Bien que se reprochant « d’avoir été aussi naïf avec les firmes », l’agriculteur assume le fait d’être issu d’une génération « tout pesticide ». « L’agriculture intensive, c’était merveilleux, avoue-t-il. On utilisait des produits chimiques mais on produisait plus. Et comme tous, j’en étais fier. »

Aujourd’hui, il a considérablement réduit son utilisation de produits chimiques, « pour remettre du vivant dans le sol ». Et il est en train de convertir une centaine d’hectares en agriculture bio.

  • Laetitia Van Eeckhout
    Journaliste au Monde Suivre Aller sur la page de ce journaliste
  • Monsanto condamné par la justice pour avoir intoxiqué un agriculteur
    http://www.bioalaune.com/fr/actualite-bio/29904/monsanto-condamne-justice-lintoxication-dun-agriculteur-francais
    Intoxication aux pesticides : un céréalier français fait condamner Monsanto
    Sophie Chapelle | bastamag.net | 10 septembre 2015
    « Cette victoire est dédiée à tous ceux qui ne sont plus là aujourd’hui pour se battre et est un message d’espoir pour les autres. » C’est un combat commencé il y a 8 ans contre le géant Monsanto qui s’achève pour Paul François, céréalier en Charente. Le 10 septembre, la Cour d’appel de Lyon a donné raison à l’agriculteur en concluant à la responsabilité de la firme multinationale dans le préjudice de Paul François suite à l’inhalation de monochlorobenzène, un composant du Lasso, un herbicide fabriqué et par Monsanto. Pour la documentariste Marie-Monique Robin, auteure de plusieurs films et ouvrages sur Monsanto, cette condamnation est réellement « historique ». « C’est la première fois qu’un agriculteur fait condamner Monsanto », souligne t-elle...
    la suite : http://www.bastamag.net/Intoxication-aux-pesticides-un-cerealier-francais-fait-condamner-Monsanto
    voir aussi : Preignac, ses vignobles, ses pesticides et ses enfants malades de cancer
    - Nolwenn Weiler | bastamag.net | 10 septembre 2015
    Les phyto-victimes, une mobilisation inattendue - Xavier Molénat | alterecoplus.fr | 14/02/2015
    Pétition pour le démantèlement de Monsanto - | secure.avaaz.org | mai 15, 2012
  • -Affaire Paul François : position de Monsanto suite au jugement en appel du 10 septembre 2015

    10/09/2015

  • http://www.monsanto.com/global/fr/actualites/pages/affaire-paul-francois.aspx

    SAINT-PRIEST (69), France, 10 septembre 2015 – La Cour d’appel de Lyon estime qu’une faute peut être imputée à Monsanto et que cette faute est à l’origine de l’accident invoqué par Monsieur Paul François.

    Cette décision est contraire aux principes du droit de la responsabilité civile en France et est contredite par les éléments de preuves fournis par le plaignant.

    Les experts médicaux nommés par le TGI de Lyon n’ont retenu aucun lien de causalité entre l’exposition accidentelle alléguée et les préjudices allégués par Paul François.

    Monsanto est confiant dans la qualité de ses produits et examine avec la plus grande rigueur toutes les questions concernant leur sécurité. Tout problème de santé doit être rigoureusement évalué par des médecins qualifiés s’appuyant sur des données médicales sérieuses. Le produit désherbant Lasso et son étiquetage ont d’ailleurs été approuvés conformément à la réglementation française et européenne avant leur mise sur le marché pendant 40 ans.

    Monsanto va examiner au cours des prochains jours la motivation de la décision de la Cour d’Appel afin de préparer un pourvoi devant la Cour de cassation.

    À propos du groupe Monsanto

    Monsanto Company est un fournisseur mondial de premier ordre de solutions technologiques et de produits qui améliorent la productivité des exploitations agricoles et la qualité des produits alimentaires. Monsanto a pour ambition de permettre à des exploitants de petites ou de grandes propriétés agricoles de produire davantage sur leurs terres tout en améliorant la conservation des ressources naturelles de notre planète, comme l'eau et l'énergie. Pour en savoir plus sur nos activités et nos engagements, veuillez consulter les sites: www.monsanto.fr, www.decouvrir.monsanto.fr et www.monsanto.com . Suivez-nous sur Twitter® à www.twitter.com/MonsantoFrance et www.twitter.com/MonsantoCo ou sur le blog de la société à www.monsantoblog.com , ou inscrivez-vous pour recevoir notre lettre d’information RSS Feed : News Release RSS Feed

    Pour plus d’informations sur Monsanto France veuillez contacter :

    FleishmanHillard Paris

    Julie Busson

    Tel : 01 73 78 17 62 - 06 47 30 54 15

    Email : julie.busson@fleishmaneurope.com

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